Éthylomètres et appareils de détection à la Sûreté du Québec
Éthylomètres et appareils de détection à la Sûreté du Québec
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Éthylomètres et appareils de détection à la Sûreté du Québec
Au Québec, conduire un véhicule avec des facultés affaiblies est considéré comme un crime. Une personne commet une infraction criminelle si elle conduit avec un taux d'alcool égal ou supérieur à 80 mg d'alcool par 100 ml de sang (0,08).
En 1921, l'infraction « conduite en état d'ivresse » a été intégrée au Code criminel canadien. Au fil des ans, les dispositions législatives ont évolué, s’ajustant aux continuels changements sociétaux. Plus récemment, dans la foulée de la légalisation du cannabis, de nouvelles dispositions législatives du Code criminel ont été votées en 2018 (C-46). Celles-ci confirment notamment le fait que les policiers peuvent exiger un échantillon d'haleine préliminaire pour vérifier s'il y a présence d'alcool dans l'organisme du conducteur.
Dès l’origine, la question de la détection d’une conduite altérée par l’alcool s’est posée. Deux grandes catégories d’appareils seront approuvées par le législateur, soit l’éthylomètre, dont le rôle est de mesurer précisément le taux d’alcool dans le sang, et les « appareils de détection approuvés », dont le rôle est strictement de déceler la présence d’alcool dans le sang sans toutefois préciser le niveau d’alcoolémie.
Dès 1965, une réflexion sur l’usage d’un éthylomètre est engagée par la Sûreté provinciale, laquelle réflexion débouche en 1969 sur l’introduction progressive du premier analyseur d’alcool, le Breathalyzer Borkenstein, modèle 900. Inventé par Robert Frank Borkenstein, un ancien capitaine de police de l’Indiana State Police, et produit par Smith & Wesson, ce modèle et son successeur, le 900A, seront utilisés pendant près de 35 ans par les forces policières. Cet appareil mesure l’alcool à l’aide d’un procédé d’oxydation chimique. La décoloration produite par l’oxydation est par la suite mesurée par un colorimètre qui donnera un taux d’alcoolémie dans le sang. À compter de 2001, ces dispositifs, décrits comme des « appareils dépisteurs d’intoxication alcoolique », seront remplacés par des équipements électroniques.
En 1976, un deuxième instrument, l’Intoximeter Mark IV, est introduit au sein de la Sûreté du Québec. Cet appareil, complètement automatisé, fonctionne sur le principe de la chromatographie, méthode de séparation des composantes qui élimine toute possibilité d’interférence par d’autres produits présents dans l’haleine.
Pour leur part, les appareils de détection actuellement utilisés par la Sûreté du Québec sont les appareils ALERT J3A (Alcohol Level Evaluation Road Tester) et Alco-Sûr. Le premier appareil est approuvé en 1976 et fonctionne grâce à des semi-conducteurs qui réagissent selon le degré d’alcool contenu dans l’haleine. L’appareil Alco-Sûr est pour sa part introduit en 1988. L’appareil fonctionne à l’aide d’une pile combustible qui est une cellule électrochimique constituée de deux électrodes de platine. L’une d’elles est exposée à l’oxygène atmosphérique, tandis que l’autre est dans un compartiment où sera introduit l’échantillon d’haleine. L’alcool contenu dans l’haleine est absorbé par le platine et oxydé électrochimiquement. Cette oxydation produit un voltage qui allume un des voyants et révèle la présence d’alcool dans l’haleine.
Que ce soit à l’aide d’un éthylomètre ou d’un appareil de détection, le policier possède, depuis les années 1960, des appareils scientifiquement éprouvés l’aidant lors de l’application des lois relatives à la conduite d’un véhicule avec des capacités affaiblies. Ces appareils ont eu une grande incidence sur le travail des policiers puisque ceux-ci peuvent dorénavant compter sur la science pour les appuyer devant les tribunaux.
Patrimoine de la Sûreté du Québec, 2020